Politique de Propriété Intellectuelle

Cette politique définit les droits de propriété intellectuelle sur les contenus hébergés par Backscene et les obligations des utilisateurs en la matière.

La société LOSA CAPITAL est titulaire exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle sur la structure de la Plateforme, son code source, ses bases de données, son design, son logo et la marque "Backscene". Toute reproduction sans autorisation est interdite.

3.1. Propriété des Artistes
Les Artistes/Managers conservent la pleine et entière propriété des contenus qu'ils publient sur leurs Clubs.

3.2. Licence concédée à Backscene
En publiant du contenu, l'Artiste concède à Backscene une licence non exclusive, mondiale, gratuite pour :
— Héberger, stocker et mettre en cache le contenu.
— Encoder, compresser et adapter le format pour la diffusion.
— Diffuser le contenu aux Membres abonnés.

Cette licence prend fin à la suppression du contenu ou la résiliation du compte.

L'accès aux contenus est strictement personnel et privé. Il est formellement interdit de :
— Télécharger les contenus.
— Contourner les protections techniques (DRM, AES-128).
— Enregistrer les flux Live (screen recording).
— Rediffuser les contenus sur d'autres plateformes.

Toute violation ("Leak") entraîne :
1. Suspension immédiate du compte.
2. Poursuites judiciaires pour contrefaçon.

Envoyez une notification à copyright@backscene.fr avec :
— Votre identité et coordonnées.
— La description de l'œuvre protégée.
— Le lien du contenu litigieux.
— Une déclaration sur l'honneur.

Backscene retirera promptement tout contenu validement signalé.